Conditions d'utilisation des services de formation

1. LES SERVICES DE FORMATION.

1.1. Accès aux Services de formation. Le Client peut accéder aux Services de formation par le biais de ses comptes afin de consulter les Cours, Cours dirigés et/ou Abonnements qu'il a achetés, mais uniquement pour son propre bénéfice et conformément aux présentes Conditions générales. Le Client reconnaît qu'AAI peut utiliser ses données personnelles (y compris pour l'inscription aux Services de formation) conformément à notre Politique de confidentialité. Le Client veillera à ce que son utilisation des Services de formation et de tout le Contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous) soit toujours conforme à l'ensemble des lois en vigueur.

1.2. Supports de formation. Les Services de formation peuvent inclure des documents supplémentaires qu'AAI peut mettre à la disposition du Client par le biais des Services de formation, y compris, mais sans s'y limiter, des Descriptions de cours, des diapositives de Services de formation et d'autres documents écrits conçus pour compléter la formation du client (« Supports de formation »). Si des supports de formation sont fournis avec les Services de formation que le Client a achetés, alors, sous réserve des présentes Conditions générales, AAI accorde au Client une licence non transférable, non sous-licenciable et non exclusive pour copier et utiliser les supports de formation uniquement pour un usage personnel, non commercial et pédagogique du Client en relation avec les Services de formation concernés.

1.3. Restrictions générales. Le Client s'abstiendra de (et n'autorisera pas un tiers à) : (a) louer, céder, vendre, fournir un accès ou accorder une sous-licence aux Services de formation à un tiers ; (b) utiliser les Services de formation pour fournir un produit ou des Services de formation à un tiers ; (c) désosser, décompiler, désassembler ou chercher de toute autre manière à obtenir le code source ou les API non publiques des Services de formation ; (d) copier ou modifier les Services de formation, ou créer une œuvre dérivée de ce qui précède ; (e) supprimer ou masquer tout avis de propriété ou autre avis contenu dans les services de formation ; ou (f) diffuser publiquement des informations concernant les performances des Services de formation.

2. AUTOMATION ANYWHERE UNIVERSITY.

Des informations sur les différents types de Services de formation que le Client peut acheter sont disponibles sur la page Automation Anywhere University (« AAU »), et qui sont par la présente incorporées aux présentes Conditions générales.

3. PROPRIÉTÉ ET CONTENU UTILISATEUR.

3.1. Propriété des Services de formation. Le client accepte qu'AAI ou les fournisseurs d'AAI conservent tous les droits, titres et intérêts (y compris tous les brevets, droits d'auteur, marques déposées, secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle) sur les Services de formation. Sauf disposition expresse des présentes Conditions générales, aucun droit sur les Services de formation n'est accordé au Client.

3.2. Commentaires. Si le Client transmet à AAI des suggestions, des demandes d'amélioration, des recommandations, ou d'autres commentaires (collectivement, « Commentaires du client ») en rapport avec les Services de formation, le Client accorde à AAI une licence libre de droits, mondiale, transférable, sous-licenciable, irrévocable, perpétuelle pour utiliser, modifier, et distribuer ces Commentaires du client de quelque manière que ce soit.

3.3. Contenu utilisateur. Les Services de formation peuvent permettre au Client de partager le contenu du Client, tel que des projets, des missions ou des cas d'utilisation du Client, etc. (« Contenu utilisateur »), avec nous, les instructeurs et/ou d'autres utilisateurs. Afin de lever toute ambiguïté, tout Contenu utilisateur ne constitue pas des « Supports de formation » aux fins des présentes Conditions générales. Le Client conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu utilisateur qu'il partage et en est responsable. L'utilisation par le Client des Services de formation et de tout le Contenu utilisateur doit à tout moment être conforme aux conditions générales disponibles à l'adresse https://www.automationanywhere.com/terms. Dans la mesure où le Client fournit du Contenu utilisateur, le Client accorde à AAI une licence libre de droits, perpétuelle, sous-licenciable, transférable, non exclusive et mondiale pour copier, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, exécuter publiquement, afficher publiquement et utiliser autrement le Contenu utilisateur. AAI ne s'engage pas à stocker ou à rendre disponible sur les Services de formation tout Contenu utilisateur pour une durée quelconque. AAI se réserve le droit de supprimer ou de modifier le Contenu utilisateur pour n'importe quelle raison, y compris le Contenu utilisateur qui, selon AAI, viole les présentes Conditions générales.

3.4. Aucune information confidentielle. Le Client ne doit pas fournir à AAI des informations qu'il considère comme confidentielles (y compris dans les Commentaires du client ou le Contenu utilisateur) et le Client accepte qu'AAI ne soit pas soumis à des obligations de confidentialité ou à des restrictions d'utilisation liées aux informations ou aux documents que le Client peut fournir à AAI en relation avec les Services de formation.

4. FRAIS ET PAIEMENT.

4.1. Frais. Les frais relatifs aux Services de formation sont définis dans un Formulaire de commande. Un Formulaire de commande constitue un engagement d'achat juridiquement contraignant, et les frais correspondants sont dus conformément aux conditions de paiement de la section 4.2 et ne sont pas remboursables. Le Client est responsable du paiement de tous les frais relatifs aux Services de formation qu'il achète, comme indiqué dans le Formulaire de commande applicable, avec une méthode de paiement appropriée, comme indiqué dans le Formulaire de commande. Les frais peuvent varier en fonction de l'emplacement du Client et d'autres facteurs, et AAI se réserve le droit de modifier les frais à tout moment à notre seule discrétion, à condition que, tout changement n'affecte pas les frais courants du Client payés comme indiqué dans le Formulaire de commande applicable.

4.2. Conditions de paiement. Sauf indication contraire sur un Formulaire de commande applicable, toutes les factures sont payables en dollars américains dans les trente (30) jours suivant la réception de la facture correspondante. Tous les prix s'entendent hors taxes, droits ou autres frais gouvernementaux de quelque nature que ce soit, à l'exception des taxes imposées sur les revenus d'AAI par l'autorité fiscale de la juridiction d'origine d'AAI, et le Client paiera à AAI tout montant additionnel de sorte que le montant net du paiement global à AAI, après avoir tenu compte de toute taxe devant être perçue ou retenue par AAI, sera égal au montant du paiement autrement dû à AAI. AAI peut imposer des intérêts de retard sur les paiements en retard au moins élevé de 1,5 % par mois ou du taux maximum permis par la loi en vigueur. Le Client devra payer tous les frais, coûts et dépenses raisonnables d'AAI (notamment les frais raisonnables d'avocat) si une action, notamment une action en justice, est nécessaire pour recouvrer le solde non remboursé.

5. DURÉE ET RÉSILIATION.

5.1. Durée et résiliation. Les présentes Conditions générales entrent en vigueur a) à la date à laquelle le Client accède ou utilise pour la première fois les Services de formation ou b) à la date indiquée dans le Formulaire de commande, selon la première éventualité, et se poursuivent jusqu'à la date indiquée dans le Formulaire de commande. AAI peut mettre fin aux présentes Conditions générales et à l'accès du client aux Services de formation à tout moment sur notification au Client si celui-ci enfreint les Conditions générales.

5.2. Effet de la résiliation. En cas d'expiration ou de résiliation des présentes Conditions générales, le Client cessera immédiatement toute utilisation et tout accès aux Services de formation. Sous réserve que les présentes Conditions générales n'aient pas été résiliées pour cause de violation par le Client, le Client peut conserver des copies de tout Support de formation, tant que le Client ne les copie pas, ne les distribue pas ou ne les utilise pas en violation des présentes Conditions générales. Sauf lorsqu'un recours exclusif est spécifié, l'exercice par l'une ou l'autre des parties de tout recours en vertu des présentes Conditions générales, y compris la résiliation, sera sans préjudice de tout autre recours dont elle peut disposer en vertu des présentes Conditions générales, de la loi ou autrement.

5.3. Survie. Les sections suivantes survivront à toute résiliation des présentes Conditions générales : Sections 1.3, 3-6, et 8-10.

6. EXCLUSION DE GARANTIE.

LES SERVICES DE FORMATION SONT FOURNIS « TELS QUELS ». AAI NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE TITRE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. AAI NE GARANTIT PAS QUE L'UTILISATION PAR LE CLIENT DES SERVICES DE FORMATION SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR. AAI NE SERA PAS RESPONSABLE DES RETARDS, INTERRUPTIONS, DÉFAILLANCES DU SITE WEB OU AUTRES PROBLÈMES INHÉRENTS À L'UTILISATION D'INTERNET ET DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES OU AUTRES SYSTÈMES HORS DE NOTRE CONTRÔLE RAISONNABLE. LES SERVICES DE FORMATION SONT FOURNIS À TITRE INDICATIF UNIQUEMENT, ET AAI NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À LEUR EXACTITUDE OU LEUR FIABILITÉ. LE CLIENT PEUT AVOIR D'AUTRES DROITS STATUTAIRES, MAIS LA DURÉE DES GARANTIES STATUTAIRES, LE CAS ÉCHÉANT, SERA LIMITÉE À LA PÉRIODE LA PLUS COURTE AUTORISÉE PAR LA LOI.

7. ASSISTANCE.

Pour toute demande d'assistance concernant les Services de formation, le Client est invité à contacter par e-mail notre équipe d'assistance à la formation à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Pour éviter toute ambiguïté, les Services de formation ne comprennent pas les Services de formation d'assistance.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

8.1. RENONCIATION AUX DOMMAGES INDIRECTS. À L'EXCEPTION DES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DE LA VIOLATION PAR LE CLIENT DE LA SECTION 1.3 OU DES OBLIGATIONS D'INDEMNISATION DU CLIENT EN VERTU DE LA SECTION 9, NI LES PARTIES NI LEURS FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES, EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS, DE TOUTE PERTE D'UTILISATION, PERTE OU INEXACTITUDE DE DONNÉES, MANQUE À GAGNER, DÉFAILLANCE DES MÉCANISMES DE SÉCURITÉ, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, COÛTS DE RETARD OU TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, DE CONFIANCE OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS À L'AVANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

8.2. PLAFOND DE RESPONSABILITÉ. À L'EXCEPTION DES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DE LA VIOLATION PAR LE CLIENT DE LA SECTION 1.3 OU DES OBLIGATIONS D'INDEMNISATION DU CLIENT EN VERTU DE LA SECTION 9, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE CHAQUE PARTIE ENVERS LE CLIENT DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYÉ PAR LE CLIENT À AAI POUR LES SERVICES DE FORMATION AU COURS DES DOUZE (12) DERNIÈRES ANNÉES EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

8.3. Nature des réclamations et manquement à l'objectif principal. Les parties conviennent que les renonciations et les limitations spécifiées dans la présente Section s'appliquent quelle que soit la forme d'action, qu'il s'agisse d'un contrat, d'un préjudice (y compris la négligence), d'une responsabilité stricte ou autre, et qu'elles resteront en vigueur et s'appliqueront même si l'un des recours limités spécifiés dans les présentes Conditions générales s'avère avoir échoué dans son objectif principal.

8.4. Aucune limitation de responsabilité en vertu de la loi. Étant donné que certaines juridictions ne permettent pas de limiter la responsabilité ou les dommages-intérêts dans la mesure indiquée ci-dessus, certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer.

9. INDEMNITÉ.

Le Client défendra, indemnisera et tiendra AAI à l'écart de toute réclamation d'un tiers découlant de ou liée à tout Contenu utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation de violation, de détournement ou de violation de tout droit de propriété intellectuelle, de confidentialité ou autre.

10. CONDITIONS GÉNÉRALES.

10.1. Droit applicable et compétence. Les présentes Conditions générales sont régies par les lois de l'État de Californie, sans égard à ses principes de conflit de lois. Les parties conviennent que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et la Loi uniforme sur les transactions informatiques ne s'appliquent pas aux présentes Conditions générales. Les parties se soumettent à la juridiction exclusive d'un tribunal compétent siégeant dans le comté de Santa Clara, Californie, États-Unis.

10.2. Avis. AAI peut fournir au Client les avis requis ou autorisés par e-mail ou par le biais des Services de formation, tel que déterminé par AAI à sa discrétion. Tous les avis que le Client donne à AAI en vertu de ces conditions seront considérés comme donnés : (a) lors d'une remise en mains propres, (b) le deuxième jour ouvrable après l'envoi par courrier (ou, en cas d'envoi international, le cinquième jour ouvrable après l'envoi par courrier), et (c) le jour de l'envoi par e-mail. Les avis envoyés à AAI doivent être adressés à : 633 River Oaks Parkway, San Jose, CA 95134 U.S.A., ATTN : General Counsel [Directeur juridique], et/ou envoyés par e-mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

10.3. Cession. Aucune des parties ne peut céder les présentes Conditions générales ou tout droit ou obligation en vertu des présentes sans le consentement écrit préalable de l'autre partie ; toutefois, AAI peut céder les présentes Conditions générales à une filiale ou à un Affilié ou à un successeur en cas de fusion ou d'acquisition d'AAI ou en cas de transfert de la totalité ou d'une partie importante de ses actifs, ou des actifs d'une division importante, à une autre entité. Les présentes Conditions générales ont force exécutoire et s'appliquent au bénéfice des parties en présence et de leurs héritiers ou ayants droit respectifs.

10.4. Bénéficiaires tiers/sous-traitants indépendants. Aucune personne ni entité autre que les parties aux présentes ne dispose du droit d'appliquer ou de réclamer l'application des présentes Conditions générales. Aucun tiers n'est bénéficiaire des présentes Conditions générales. Chaque partie exécutera ses obligations en vertu des présentes en tant que professionnel indépendant et non en tant qu'agent ou représentant de l'autre partie. Aucune disposition des présentes Conditions générales ne doit être considérée ou interprétée comme entraînant la création d'un partenariat, d'une coentreprise, ou de toute autre relation du même type entre les parties.

10.5. Divisibilité. Si un tribunal compétent décide qu'une partie des présentes Conditions générales n'est pas valide, seule la partie non valide ne s'appliquera pas, et le reste des présentes Conditions générales restera en vigueur.

10.6. Pas de renonciation. Toute renonciation expresse ou tout défaut d'exercer promptement un droit en vertu du présent Contrat n'entraînera pas une renonciation continue ou une attente de non-application.

10.7. Mises à jour. AAI peut, à tout moment, modifier les Services de formation, y compris, mais sans s'y limiter, ajouter ou modifier les Cours qu'AAI fournit au Client. Dans la mesure où une mise à jour nécessite des ajouts ou des modifications aux présentes Conditions générales, AAI en avisera le Client.

10.8. Force majeure. Chaque partie est libérée de ses obligations en vertu des présentes Conditions générales, et aucune des parties n'est responsable envers l'autre partie en vertu des présentes Conditions générales, de tous pertes, responsabilités, dommages, amendes, pénalités, sanctions, coûts ou dépenses engagés par une partie en raison de tout événement ou toute condition qui empêche directement ou indirectement la partie d'exécuter une obligation en vertu des présentes, qui est indépendant de son contrôle raisonnable et ne pourrait, par la mise en pratique d'une diligence raisonnable, être évité en totalité ou en partie, notamment, sans s'y limiter : tout cas de force majeure, catastrophe naturelle, pandémie, épidémie, guerre, émeute, blocus, insurrection, terrorisme, sabotage, attaques par déni de service (y compris, mais sans s'y limiter, les attaques par déni de service parrainées par un État ou une nation), attaques par virus ou piratage informatique pour lesquels il n'existe aucune solution commerciale raisonnable et connue (y compris, mais sans s'y limiter, le piratage informatique intentionnel/ciblé par ou au nom des États nations), les actes d'ennemis publics, les troubles à l'ordre public ou les restrictions ou arrestations générales du gouvernement et du peuple, le boycott, la grève (notamment une grève générale), le lockout, les pannes d'électricité ou de services de télécommunication ou autres troubles industriels similaires.

10.9. Intégralité de l'entente et ordre de préséance. Les présentes Conditions générales, ainsi que les Formulaires de commande applicables, les documents liés aux présentes et toute pièce (le cas échéant) mentionnée aux présentes, constituent l'entente intégrale entre le Client et AAI relativement à l'objet des présentes. Aucune disposition ou condition énoncée dans un bon de commande ou autre document fourni par le Client à AAI ne fera partie d'une entente entre AAI et le Client à moins d'avoir été expressément acceptée par AAI par écrit. Dans le cas d'un conflit entre les présentes Conditions générales et les conditions d'un Formulaire de commande, d'un document lié aux présentes ou de toute pièce (le cas échéant) mentionnée aux présentes, les conditions des présentes Conditions générales prévaudront et régiront, à moins que le Formulaire de commande ou un autre document ne renvoie explicitement et ne l'emporte sur une disposition des présentes Conditions générales.

10.10 Conditions de l'abonnement à l'apprentissage.